On rappelle par ailleurs que les valeurs de pression d'éclatement reprises dans le tableau ci-dessus ne sont valables que pour des scénarii où la citerne est soumise à une agression thermique externe. La concentration dans le nuage est variable ; il y a des gradients, avec des zones de concentration supérieure à la concentration stoechiométrique, et d'autres de concentration inférieure. Lorsque d'autres événements initiateurs pertinents sont identifiés, une analyse complète de ces phénomènes dangereux devra bien évidemment être menée. Zones d'effets et identification des ensembles homogènes. C - Identification et caractérisation des potentiels de danger. Art. L'objet du présent point A est de rappeler que la description de la possibilité de tels effets fait partie de l'objet des études de dangers. Le boil over est un phénomène identifié depuis longtemps pour les liquides inflammables, et qui est susceptible de se produire lorsque la surface du liquide entre en feu. Pour mémoire, le sous-paragraphe "1.2.5. - la masse de GPL contenue dans le nuage inflammable (ou masse inflammable) : en théorie, il s'agit de la masse de GPL dont la concentration est comprise entre la LII et la LSI. Enchaînement d'événements conduisant d'un événement initiateur à un accident (majeur), dont la séquence et les liens logiques découlent de l'analyse de risque. ". Pour un site GPL, on pourra s'accorder pour retenir les ordres de grandeur suivants : Ces règles sont purement indicatives, car la violence de l'explosion dépend autant de l'encombrement de la zone que de la turbulence initiale du jet. - de la qualité de l'organisation ayant un impact direct ou indirect sur la sécurité de l'exploitation, y compris les relations avec des tiers (soustraitants, autres industriels sur le même site), - respect du nombre maximal de personnes exposées pour chacune des cases de la grille suivante, pour chaque accident qui y sera caractérisé par sa probabilité et par le nombre de personnes exposées dans chaque zone d'effet. La formation et la dispersion du nuage inflammable sont influencées par de nombreux phénomènes, qui ne sont pas toujours pris en compte dans les modèles : - Forme de la brèche : la forme de la brèche a une influence sur la forme du jet. En tenant compte des mesures de maîtrise des risques dont les performances sont compatibles avec les scénarios conduisant aux phénomènes, mais aussi des cas de défaillance possibles et de la cinétique des événements envisagés sur l'ensemble des phénomènes dangereux résultant de l'analyse détaillée et représentatifs de la typologie des phénomènes possibles, l'étude de dangers : Les arrêtés préfectoraux réglementant chacune des installations classées concernées définissent les lieux d'interface permettant d'affecter les différents tronçons de la tuyauterie aux différentes installations classées. Le Préfet Secrétaire Général, Environnement du rejet : les obstacles et les accidents topographiques perturbent la trajectoire du vent et modifient les caractéristiques moyennes et turbulentes de l'écoulement de l'air. Les premières des règles générales ci-dessous sont articulées autour de 7 sous paragraphes ou fiches. - les brèches 25 mm et, en cas de piquage, 50 mm (perforation limitée et perforation importante), pour les tuyauteries aériennes, avec rejet enflammé vertical ou horizontal (en pratique, le rejet horizontal présente le plus souvent des distances d'effets supérieures au rejet vertical et sa seule modélisation pourra suffire à définir les distances d'effets) et UVCE par rejet horizontal. A.1. La troisième partie constitue un glossaire des principaux termes utilisés en risque technologique. Pour mémoire, le sous-paragraphe " 1.2.4 Traitement spécifique de la ruine métallurgique des tuyauteries d'usine transportant des gaz et liquides toxiques " de cette première partie de circulaire prévoit un traitement particulier, pour l'utilisation de cette grille, de certains événements initiateurs de ces accidents. En outre, si l'une au moins des installations classées reliées ou traversées est classée à autorisation avec servitudes, et si vous avez souhaité réglementer une partie de la canalisation (éventuellement hors site) au titre de la connexité par application de l'article R. 512-6 du code de l'environnement, alors cette portion de la canalisation est prise en compte dans l'étude de dangers (et dans le PPRT des installations concernées). A. 1) la formation générale des agents, leur entraînement et les plans de secours généraux (type Plan d'Opération Interne, POI, et Plan Particulier d'Intervention, PPI) ne sont donc pas considérés comme mesure de maîtrise des risques à part entière. L'étude de dangers mentionne le nom des rédacteurs et/ou des organismes compétents ayant participé à son élaboration. La pression monte alors extrêmement rapidement dans le réservoir et entraîne sa rupture, mais la température peut être encore bien plus basse que la TLS à pression atmosphérique. La figure suivante représente l'allure des courbes de distances d'effets en fonction du taux de remplissage. Dans tous les cas, il conviendra de faire appel à un tiers expert pour validation des paramètres de modélisation et du maillage retenu pour la modélisation à partir de modèles CFD. En effet, de façon succincte, lorsqu'une atmosphère est instable (classes A et B de Pasquill), la dispersion atmosphérique verticale est favorisée. - d'une part, entre la tâche attribuée aux hommes et les exigences à satisfaire pour assurer la maîtrise des risques (conception de la mesure de sécurité), Des modalités de prise en compte de ces effets dans l'instruction des études de dangers sont d'ailleurs indiquées plus précisément dans le sous-paragraphe " 1.2.7 Secteur de la Pyrotechnie " ci-dessous. - la grille d'appréciation de la démarche de réduction du risque à la source (cf. Tableau " récapitulatif " avantages / inconvénients. - dont les autres types d'effets éventuels suivent le même principe, Des grandeurs telles que la température, la vitesse ou la pression peuvent servir aux validations. Vous noterez qu'il n'existe pas dans les banques de données disponibles d'équivalent au seuil des effets létaux significatifs (SELS). - sauf justification particulière, les mesures de maîtrise des risques fondées sur une intervention humaine de la part d'un tiers par rapport à l'opérateur chargé du process (par exemple une vérification) réduisent la probabilité de deux classes au maximum (ou ont un niveau de confiance maximal de 2 lorsque cette terminologie est choisie). Dès que la phase gazeuse disparaît, la pression monte très rapidement dans le réservoir et entraîne rapidement sa rupture, tandis que la température continue de monter lentement : il n'y a plus d'équilibre liquide-vapeur. L'étude de dangers contient les principaux éléments de l'analyse de risques, sans la reproduire. Cette notion définit une propriété intrinsèque à un substance (butane, chlore,…), à un système technique (mise sous pression d'un gaz,...), à une disposition (élévation d'une charge),…, à un organisme (microbes), etc., de nature à entraîner un dommage sur un " élément vulnérable " [sont ainsi rattachées à la notion de " danger " les notions d'inflammabilité ou d'explosivité, de toxicité, de caractère infectieux etc… inhérentes à un produit et celle d'énergie disponible (pneumatique ou potentielle) qui caractérisent le danger]. En situation exceptionnelle et dans le cas où l'établissement n'est pas doté d'une aire prévue à cet effet et répondant aux critères habituellement affectés aux installations fixes, l'article 20 de l'arrêté du 20 avril 2007 crée la possibilité du stationnement temporaire des véhicules de transport chargés en provenance ou à destination de la voie publique qui se font en conformité avec la réglementation transport de matières dangereuses sur un emplacement prévu à cette fin. L'impact mécanique ne peut conduire qu'à la formation d'une rupture à froid du réservoir, car il n'y a pas d'échauffement du réservoir qui pourrait augmenter la température du gaz contenu au-delà de la TLS. La gradation des cases " MMR " en " rangs ", correspond à un risque croissant, depuis le rang 1 jusqu'au rang 2. Il présente également un classement des accidents dont les conséquences sur les personnes dépassent les limites de l'établissement en fonction de l'estimation de leur probabilité d'occurrence, de la gravité de leurs conséquences, tenant compte de leur cinétique de développement, selon la grille annexée à l'arrêté du 10 mai 2000 modifié. Dans le cadre des études de dangers, les conditions de stabilité atmosphérique généralement retenues pour des rejets au niveau du sol sont de type D (neutre) et F (très stable) au sens de Pasquill, respectivement associées à des vitesses de vent de 5 et 3 m/s. Les caractéristiques du terrain sont définies sous la forme d'une seule hauteur de rugosité pour toute la région du rejet. où P représente la profondeur du toit de la cavité, Deq le diamètre équivalent d'une sphère de même volume que la cavité et B la largeur maximale de la cavité en tout point de son profil, ces quantités étant exprimées en mètres. Cette caractérisation des phénomènes et accidents doit être conduite en référence à l'arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurrence, de la cinétique, de l 'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation. Les effets du BLEVE sont de trois types : thermiques, surpression et missile. - mon courrier du 23/12/08 relatif à la modélisation des effets liés au phénomène de pressurisation de bac atmosphérique à toit fixe de liquides inflammables. L'hypothèse d'un terrain idéalement plat et de rugosité uniforme est généralement bien adaptée à cette problématique. Dans ce cas, la réussite de l'intervention de l'opérateur sera favorisée lorsque celui-ci disposera d'une marge de manoeuvre temporelle suffisante pour analyser les informations, et prendre sa décision quant à l'action de sécurité à mener. Le régime d'explosion à retenir est celui de la déflagration. L. 511-1 du Code de l'Environnement). Toutefois, il ne prétend pas couvrir toutes les situations susceptibles d'être rencontrées dans l'industrie. Trophées de l’innovation vous invite à participer à cette mise en lumière des idées et initiatives des meilleures innovations dans le tourisme. - mise en place d'une configuration (naturelle ou suite à travaux de génie civil) de confinement supplémentaire au-delà de la seule cuvette pour limiter la surface d'épandage de liquide ayant fait l'objet d'une surverse au-dehors de la cuvette. Comportement de la fuite dans le temps ? - les modèles CFD (Computational Fluid Dynamics), parfois appelés outils 3D, qui permettent de prendre en compte la complexité de l'environnement (obstacles, relief, …) en s'appuyant sur la résolution des équations de la mécanique des fluides.     - des pomperies, On manque néanmoins de données expérimentales sur le sujet. Il existe cependant des gaussiens " améliorés " qui prennent en compte les mécanismes supplémentaires de dépôts de particules et d'élévation des fumées d'incendie. Réservoirs fixes soumis à des effets thermiques. On suppose que l'analyse de chaque zone encombrée conduit à retenir les indices de violence suivant : Le jet pourrait également se développer en champ libre, par exemple entre les zones A et B. Dans ce cas, c'est le volume inflammable total qui est considéré (1 340 m3), et nous supposerons une surpression maximale de 100 mbar (indice de violence 4), en raison de la nature du jet (initialement fortement turbulent). On aboutit alors à une explosion pneumatique interne avec rupture du bac. - actes de malveillance. Elles sont généralement mises en oeuvre de manière beaucoup moins fréquente, et souvent dans une situation d'urgence (ex : intervention suite à alarme de pression haute). - ce phénomène dangereux étant physiquement possible, il doit être décrit dans les études de dangers, " au mieux des connaissances scientifiques", et les conclusions de cette analyse serviront de fondement à l'élaboration des plans de secours, Cela revient à ajouter la moitié de la distance à la LII à la distance d'effet calculée. Réactivité (vitesse fondamentale de combustion, taux d’expansion), Source d’inflammation (position par rapport au nuage, énergie), Encombrement (nombre, position, taille des obstacles). Si la démonstration ne vous paraît pas convaincante, je vous invite par défaut à utiliser les valeurs internationales reconnues selon le tableau suivant : (8) Ces seuils sont disponibles sur le site de l'INERIS et du ministère du développementdurable Sur cet exemple, la cinétique de mise en oeuvre correspond à l'ensemble de la durée entre l'apparition de la fuite, sa détection, le traitement du signal de détection ajouté au temps de réponse. De plus, au-delà de la détermination de distances d'effet, la compréhension des phénomènes qu'apporte un modèle bien utilisé permet de conforter des choix techniques sur les éléments de sécurité (rétention, capteurs, confinements etc.). 2.2.8 Dépôts de Gaz de Pétrole Liquéfiés (GPL). L'étude de dangers remise par l'exploitant devra justifier de façon précise que la réglementation idoine est respectée. Cet accroissement de volume est produit par les phénomènes de déflection et de re-circulation induits par les obstacles proches du point de fuite. Lorsque l'exploitant apporte la démonstration que de telles mesures sont mises en place (parmi lesquelles il conviendra que figurent a minima une écoute microsismique, un suivi piézométrique dans le périmètre du stockage et un contrôle des pressions interstitielles au toit de la cavité) et que ces dispositifs sont efficaces et correctement maintenus vous pourrez a priori considérer le phénomène comme à cinétique lente et considérer au titre du calcul de la gravité que les personnes ne sont pas exposées sous réserve de formaliser la communication de l'exploitant vers le préfet pour permettre de lancer les opérations de mise en protection des personnes. Les établissements pyrotechniques sont soumis, en parallèle à la réglementation des installations classées, au décret du ministère en charge du travail n° 79-846 du 28 septembre 1979 et à ce titre, des études de sécurité du travail sont rédigées. Ce paragraphe vise à rappeler quelques règles méthodologiques pour l'élaboration de ces PPRT, extraites du guide mis à disposition des services instructeurs (j'attire néanmoins votre attention sur les décisions spécifiques à prendre dans les ifférentes zones d'aléas autour des stockages souterrains de gaz qui ne sont pas explicitées dans ce guide mais qui sont explicitées au sous-paragraphe " 3.2.13 Stockages souterrains de gaz " ci-dessous). La vitesse des véhicules routiers circulant sur les voies proches est limitée à 30 km/h et à 10 km/h lors de la traversée de voies ferrées. - l'établissement fait l'objet d'une étude spécifique justifiant le choix de l'emplacement et des caractéristiques des détecteurs de gaz et des détecteurs de flamme, - les tuyauteries et leurs supports sont conçus pour résister à un séisme de référence tel que défini par la réglementation en vigueur, Sinon compter 0,4 personne permanente par km exposé par tranche de 100 véhicules/jour. - selon l'option B, 2N (ou plus) accidents, mais moins conservatoires. Les dispositions prévues par ce point D sont applicables à tous les stockages souterrains. - les tuyauteries font l'objet d'un plan d'inspection compatible avec les exigences du guide GESIP applicable aux plans de surveillance et de maintenance des canalisations de transport reconnu par décision BSEI n° 09-104 du 2 juillet 2009 ou avec celles des guides applicables aux équipements sous pression, en l'occurrence le guide UFIP-UIC DT 84 approuvé par la décision BSEI n° 06-194 du 26 juin 2006 ou le guide professionnel d'établissement de plans d'inspection de Gaz de France approuvé par la décision DM-T/P n° 33058 du 9 juillet 2004, Le terme de " cible " est parfois utilisé à la place d'élément vulnérable. - la circulaire du 17/06/08 relative aux études de dangers des installations pyrotechniques, 3) un exercice commun de POI est organisé régulièrement. A.8. Les dispositions spécifiques prévues par ce point B ne sont applicables qu'aux installations de surface des stockages souterrains de gaz naturel. Les travaux scientifiques récents (menés au niveau international majoritairement sur la fin de l'année 2006 et sur l'année 2007) ont permis de conclure que les caractéristiques de réaction des hydrocarbures se subdivisent en fait en trois types de comportements : - une zone de risque moindre, qui ne comporte ni " NON " ni " MMR ". Evénement conventionnellement défini, dans le cadre d'une analyse de risque, au centre de l'enchaînement accidentel. - description et caractérisation de l'environnement (et plans associés), - description des installations et de leur fonctionnement, 160 - présentation du système de gestion de la sécurité (SGS) et lien avec l'EDD, En voici l'extrait : "Concernant la possibilité de ne pas disposer de cuvette de rétention au pied des stockages pour les réservoirs à intégrité totale, que la technologie choisie soit à membrane ou à cuve autoportante, le GT " Etude de dangers " la fait dépendre de cinq conditions. Les valeurs de densité du propane et du butane dans les conditions ambiantes sont indiquées dans le tableau suivant. Elle permet certes d'évaluer les distances d'effets demandées par la réglementation dans une étude de dangers (EDD) mais aussi de conforter des choix techniques (par exemple la conception d'un réseau de capteurs - nombre et positionnement - d'une chaîne de détection de fuite afin d'optimiser la cinétique de détection/réaction). Les outils de modélisations sont un moyen parmi d'autres pour affiner, vérifier ou conforter des solutions techniques proposées ou retenues dans le cadre de la maîtrise des risques d'une installation. Le modèle TRC est sensible à la variation de certains paramètres ou de certaines hypothèses. 8.1. A.7 Cas spéciaux (occupations extrêmement temporaires). startxref Prenant en compte la réalité de la structure industrielle de notre territoire ainsi que la culture du risque des salariés intervenant sur ces sites industriels, cette fiche définit des conditions de coopération entre industriels qui conduisent à ne pas prendre en compte certains des travailleurs des établissements voisins dans la détermination de la gravité et donc dans l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques telle qu'elle est précisée au paragraphe 2. NB : sur le schéma ci-dessous n'apparaissent pas les zones d'effets correspondant au seuil de 20mbar, pour faciliter la lecture. 157. En terrain plat et sans protection, les distances à la charge explosive qui doivent être prises comme limites de zones sont celles qui sont indiquées dans les points B.2 à B.5 ci-dessous (par type de phénomène), à moins que les propriétés explosives particulières de la charge ne justifient une évaluation différente de l'étendue des zones dangereuses. Les phénomènes dangereux sélectionnés pour le PPRT, et dont la cinétique est rapide, sont agrégés par type d'effets (thermiques, toxiques, surpression et le cas échéant projection) en intensité et en probabilité afin de caractériser les aléas correspondants. La description des populations doit être menée de façon à permettre de déterminer la gravité des accidents (voir " 1.1.1 Fiche 1 : Eléments pour la détermination de la gravité dans les études de dangers "). Dans ce cas, la durée de fuite des deux contributions peut être très différente. AM 10 mai 2000 modifié). B - Traitement particulier de l'ouverture de bac avec effet de vague. - la circulaire DPPR/SEI2/AL-06-357 du 31/01/07 relative aux études de dangers des dépôts de liquides inflammables - Compléments à l'instruction technique du 9 novembre 1989, - lors d'un rejet de GPL, le nuage visible, dû à la condensation de la vapeur d'eau atmosphérique, n'a aucun rapport avec la distance à la LII. - l'existence et les modalités de respect de ces mesures sont connues des opérateurs, A partir de ces paramètres, associés aux caractéristiques du rejet (taille de la canalisation, taille de brèche, phase(s) en présence, température, pression, débit et durée de fuite…. - la circulaire BRTICP/2007-392/CD du 24/12/07 relative à l'exclusion de certains phénomènes dangereux concernant les véhicules-citernes et wagons-citernes transportant des substances toxiques non-inflammables Ce point est vérifié lors des essais expérimentaux. Néanmoins, l'exploitant devra fournir dans son étude de dangers une évaluation des distances d'effets consécutifs à la rupture franche de la tuyauterie (ou de tout autre phénomène dangereux majorant sur cette tuyauterie) et des organes de sectionnement / piquages pour l'élaboration des plans d'urgence correspondants lorsque seuls les événements initiateurs visés par cette circulaire sont susceptibles de donner naissance à ces phénomènes dangereux. Les aléas naturels de référence réglementaires (séisme, inondation…) doivent bien évidemment être décrits (en intensité, en fréquence et cinétique le cas échéant) pour être pris en compte comme source d'agression dans l'analyse de risques (voir sous paragraphe " 1.2.1 Evénements initiateurs spécifiques ").
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